MENTIONS LEGALES

Identité
Le site www.artgile.com (ci-après dénommé le « Site ») est édité et exploité par la société Artgile, société par action simplifiée au capital social de 4000 EUR, dont le siège social est situé au 10 avenue du Rivage Gayant 59119 WAZIERS, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Douai sous le numéro 839919289.

Représentants légaux : Mr Palangié Roman
Directeur général : Mr Bernier Valentin

Numéro de TVA intra-communautaire : FR34 839919289
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Hébergeur
L’hébergement du Site est assuré par :
OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle
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Limitation de responsabilité
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Règlement extrajudiciaire des litiges de contrats de vente en ligne
Lien vers la plateforme de la Commission Européenne en accord avec le règlement relatif au RLLC (Règlement en Ligne des Litiges de Consommation).

Lien : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage